Conseil National des 19 et 20/09/2015

 

FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET
JEU PROVENCAL
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Réunion du 19 et 20 septembre 2015
Conseil National F.F.P.J.P. 19 et 20 septembre 2015 Page 2
(Cette réunion s’est tenue le samedi de 16h00 à 19h30 et le dimanche de 08h30 à 12h20 à Marseille au
siège de la Fédération).
Etaient présents : M. CANTARUTTI, Président de la FFPJP et l’ensemble des membres du Comité
Directeur.
Mmes et MM. les Présidents de Ligues ou Suppléants : MM. ROMAIN (AntillesGuyane) KURTZ (Alsace), DURANTON (Auvergne), TASTET (Aquitaine), PLAUT
(Bourgogne) VENON (Bretagne), BRUNEL (Corse), CHAPPE (Centre), BRUNIN
(Champagne-Ardenne), MARAUX (Franche-Comté), DEBONNAIRE (Hauts-de-France),
MACAIRE (Ile-de-France), VALERO (Languedoc-Roussillon), POUFFARY (Limousin),
Mme SCHMITT ( Lorraine), MM. LEBOT (S/ Midi-Pyrénées), , BREANT (HauteNormandie), BRUAND (Pays de la Loire), Mme LACROIX (Picardie), MM. GERONIMO
(Poitou-Charentes), Mme COSTE (PACA), M. CARTIER (Rhône-Alpes).
Y assistaient : M. GRANDE Directeur Administratif
M. PERONNET Directeur Technique National
Mme MAILLET Conseillère Technique Nationale
I. OUVERTURE PAR LE PRESIDENT : (Voir I. du CR du Comité Directeur)
II. FINANCES : (Voir III. du CR du Comité Directeur)
III. INTERVENTION DE MMA
Suite à la réforme législative, l’ensemble des salariés devra bénéficier d’une complémentaire santé obligatoire en entreprise au maximum au 1 er janvier 2016. Cette obligation s’impose donc à toutes les associations qui emploient un salarié.
MMA signera un accord-cadre avec la FFPJP afin que toutes les structures affiliées - employeurs puissent souscrire, si elles le souhaitent, le contrat santé proposé par la compagnie MMA. (La présentation effectuée par MM. GOURMELEN et ROBERT figure en annexe)
Il a été évoqué la couverture d’assurance lors des activités extrascolaires. L’assureur reviendra vers nous prochainement afin d’être certain que les éducateurs missionnés à cet effet, soient bien couverts ainsi que les enfants y participant.
IV. RAPPORT DU CONSEIL DES LIGUES :
1. Présentation de la réforme territoriale et étude des modalités d’application.
En conformité avec l’ordre du jour, nous avons abordé la réforme territoriale avec un support vidéo préparé par Lucette Coste, concernant d’une part, la décision de l’état de restructurer nos régions avec le rappel des dates à respecter dans la préparation et d’autre part, l’application prévue avec la mise en place d’un interlocuteur unique pour chaque Ligue assurant les relations avec les diverses administrations régionales.
3 objectifs principaux : simplifier et clarifier le rôle des collectivités locales – Faire des territoires les moteurs des redressements économiques – Renforcer les solidarités territoriales et humaines.

Nous avons rappelé les lois et décrets récents concernant cette réforme :
a/ Loi MAPTAM du 27/01/2014 – Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles.
b) Décret du 22/09/2014 sur la mise en place des CTAP (Conférences territoriales de l’action publique avec mise en œuvre des schémas de développement régionaux.
c/ Loi relative à la détermination des régions du 16/01/15 : Réduction du nombre de régions métropolitaines 22 à 13 au 1er Janvier 2016.
d/ Loi NOTRe du 07/08/2015 : Nouvelle Organisation Territoriale de la République, relative entre autre à l’architecture des compétences des collectivités territoriales.
Article 28 : Les compétences en matière de culture, de sport, de tourisme, sont partagées entre les communes, les départements, les régions et les collectivités à statut particulier.
Cette réforme engagée va s’inscrire dans la durée et ne devrait pas être fondamentalement remise en cause dans l’avenir.
Rappel des actions du CNOSF concernant cette réforme :
Les assises des CROS, CDOS et CTOS des 23 et 24 janvier 2015 à Bordeaux ont eu pour objectif, de formaliser une contribution concernant l’adaptation du modèle d’organisation du sport fédéral à la nouvelle organisation territoriale.
Le séminaire du 19 janvier 2015 sur l’organisation du sport dans un contexte de réforme territoriale préconise la mise en place de la nouvelle organisation territoriale dans le cadre de l’olympiade 2017 / 2020.
La réunion nationale des fédérations et des CROS/CDOS/CTOS du 28 mai 2015 avait pour but de finaliser le  projet d’organisation territoriale proposé par le mouvement olympique et sportif et de présenter la plateforme de mutualisation réalisée par le Centre de Droit et d’Economie du Sport de Limoges, véritable outil à la disposition des Fédérations.
L’administration territoriale de l’état :
La réforme territoriale est assortie d’une modernisation en profondeur des services de l’Etat concernant la fixation des chefs-lieux des nouvelles régions, la nomination des Préfets et Directeurs régionaux, la localisation des sièges des futures directions régionales.
Ces dispositions entrainent la disparition de 9 postes de Préfets de région et de directeurs d’ARS ainsi que 63 postes de directeurs régionaux.
A noter également le regroupement dès le 1er Janvier 2016, des DRJSCS et DDCS du même département avec un retour aux DRDJSCS.
Au regard de la lettre du Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports du 21 juillet 2015, nous devons retenir plus particulièrement, que la réforme territoriale de l’Etat a nécessairement un prolongement dans l’organisation des Fédérations sportives avec des incidences importantes sur 3 niveaux
territoriaux (régional, départemental et les métropoles). Au niveau régional, il est souhaitable que les fédérations fassent coïncider le ressort territorial des Ligues avec celui des directions régionales de la JSCS.
Les DRJSCS des régions fusionnées ou non, devront disposer d’un interlocuteur unique dans chaque fédération. Il est également mentionné que la réorganisation doit s’effectuer dans les plus brefs délais et qu’elle soit finalisée dès 2016 avec une entrée en vigueur lors du renouvellement des instances dirigeantes en fin d’olympiade. En cas de difficulté, au plus tard le 31 décembre 2017.
Enfin, il est demandé aux Fédérations de faire parvenir au Directeur des Sports pour le 30 septembre 2015 au plus tard, la date à laquelle est envisagée la réorganisation territoriale. Nous ne pouvons que constater le côté comminatoire de la lettre ministérielle avec des échéances particulièrement courtes.
En conclusion, la fusion des structures fédérales déconcentrées touche à des domaines divers et très variés, l’organisation administrative et financière, l’organisation des championnats régionaux et départementaux et les diverses sélections. Au-delà du choix du type de fusion (fusion-absorption,
dissolution-création), se pose la question de l’harmonisation du fonctionnement qui nécessitera des concertations entre les structures concernées.
Un aspect humain se présente également avec la composition des nouvelles équipes dirigeantes et la disparition de certains postes à responsabilité.
Le Ministre demande à toutes les Fédérations sportives, de respecter le découpage géographique des nouvelles DRJSCS qui ne devront avoir qu’un seul interlocuteur sur ce territoire.
Nous risquons d’éloigner encore un peu plus nos clubs, plus particulièrement ceux qui ne sont pas bien structurés en nous obligeant à envisager différentes modalités et aménagements du fonctionnement actuel.
Création d’antennes régionales.
Les Ligues actuelles pourraient devenir des antennes de proximité. Les antennes n’auraient pas la compétence pour faire les demandes de subventions, mais pourraient garder quelques prérogatives sportives qui seront à définir.
Un paysage fédéral profondément modifié.
Questions posées sur le plan sportif :
Comment réorganiser la répartition des équipes qualifiées pour les championnats de France ?
Une vision en tenant compte du nombre de licences en 2014.
Exemple sur la base actuelle :
Basse et Haute Normandie réunies 10111 licences / 12 équipes - Pays de la Loire 12809 licences / 8 équipes Auvergne et Rhône Alpes réunies 38410 licences / 33 équipes - PACA 39563 licences / 26 équipes
Lorsque la réorganisation territoriale sera mise en place, il faudra articuler une nouvelle gouvernance de la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal en s’inspirant de nos précédents travaux et des différentes options envisageables. La méthode de gouvernance devant être liée au mode de scrutin. Ce sujet s’intègre au travail qui doit-être effectué par le groupe de travail que la FFPJP doit créer.
Proposition des Ligues :
Nous ne sommes pas favorables à la fusion des ligues et la structure régionale pourrait se présenter de la façon suivante :
Les ligues conserveraient le découpage actuel de leur territoire respectif, mais seraient sur le plan administratif et sportif dirigées par une tête de réseau, dont la structure serait composée de dirigeants des différentes entités en place actuellement. Cette nouvelle entité pourrait avoir une dénomination propre, tel que par exemple, Comité Régional ou toutes autres suggestions appropriées. Les statuts devant être adaptés à ces nouvelles
dispositions. Son rôle étant d’assurer le relai entre les administrations régionales, la FFPJP vers les anciennes ligues et les comités départementaux tout en s’impliquant fortement dans l’application des projets et des priorités fédérales. Nous y voyons comme avantage :
Sur le plan financier, pas de modification concernant les licences tout en répondant à la directive du Ministre qui exige de n’avoir qu’une seule structure statutaire reconnue comme interlocutrice.
Constitution d’une commission paritaire chargée de la mise en œuvre de la réforme territoriale.
Il est proposé que les 3 situations qui se présentent avec cette réforme territoriale soient
représentées dans ce groupe de travail, à savoir :
- Les Ligues qui connaissent des modifications.
- Les Ligues non modifiées.
- Les Comités Départementaux.
Nos représentants seront donc : Lucette COSTE – Marcelle LACROIX – François KURZ – Jean Marie MARAUX – Michel LEBOT – Patrick TASTET.

2. Etude des particularités et des difficultés concernant l’organisation de certains championnats qualificatifs. Il est à nouveau rappelé, que :
La qualification doit se faire par le département pour accéder à la région.
Les organisations Open sont interdites.
Les qualifications sur l’année précédente sont interdites.
Il est conseillé, de se rapprocher du Conseil des Ligues lorsque des interrogations se présentent plutôt que de chercher à contourner les décisions prises en commun lors de nos réunions par des recherches de dérogations diverses.
Ceci éviterait les désagréments que nous avons connus et de mettre en situation de « fait accompli » les collègues Présidents des Ligues.
Nous envisageons la mise en place d’un réseau permettant des échanges, via internet, entre les différentes ligues, afin de régler ce type de problème.
Concernant les modalités de qualifications, il convient de supprimer les simulacres de qualification et d’adapter un nombre réaliste d’équipes pour accéder à l’échelon supérieur. Sachant que l’exemple extrême d’une seule équipe en qualification pose un réel problème. Les règles devant être identiques pour la Pétanque et le Jeu provençal.
Les refus de participer aux championnats de ligue doivent être sanctionnés.
Des difficultés d’application subsistent encore dans l’harmonisation des dates de nos championnats de ligue d’où la nécessité avant tout d’établir un calendrier à la base pour les championnats départementaux sur le territoire de la ligue.
Ci-dessous pour rappel, un extrait du compte rendu du Conseil des Ligues des 20 et 21 septembre 2013.
Harmonisation du mode de qualification des championnats :
- L’enquête réalisée et débattue à Sassenage permet d’établir une base de travail et de renseignements efficaces dans la recherche des solutions à apporter S’il apparait que la principale difficulté reste la mise en application des dates uniques pour les championnats de ligue, le mode de qualification avec une très légère majorité permet d’arriver à un accord sur les modalités suivantes :
o Qualificatifs départementaux pour les championnats des ligues obligatoires.
o Qualificatifs départementaux pour les Championnats de France.
o Les championnats Open doivent être interdits
o Les championnats qualificatifs pour les championnats de France ne pourront plus avoir
lieu l’année précédente.
o Le questionnaire élaboré sur les championnats des clubs sera réactualisé, afin d’assurer
un suivi des évolutions intervenues sur chaque ligue et éventuellement, rechercher des mesures incitatives pour le développement de cette pratique vers toutes les catégories.3. Questions diverses :- Que devient l’outil d’aide à la procédure disciplinaire ? (Alsace et Bretagne)Après les modifications apportées par Jean Pierre CARTIER, nous demandons la validation par lacommission de discipline, au plus tard lors du prochain Congrès de la FFPJP. Il est rappelé que le travail deJean Pierre CARTIER s’arrêtera à ce moment précis et que les utilisateurs ne pourront en aucun cas,l’appeler directement pour assurer la formation et la mise en place du dispositif. Ils devront toutsimplement s’adresser à leur Ligue respective qui assurera les formations éventuelles.Nous remercions Jean Pierre pour le travail qu’il a accompli.Conseil National F.F.P.J.P. 19 et 20 septembre 2015 Page 6- Pourquoi les règlements ne sont-ils pas respectés sur toutes les régions ? (Lorraine)Il est fréquemment constaté que les règles concernant l’habillement, les chaussures, la cigarette etautres, ne sont pas respectées plus particulièrement dans des régions estivales.Face à ce constat, il est très difficile d’avoir des arguments à fournir aux joueurs, qui ayant assisté àune telle dérive, ne comprennent pas devoir respecter strictement le règlement dans leur région d’origine àleur retour.Concernant les tenues, il est rappelé que la décision appartient au jury d’honneur à la demande de l’arbitre.Les Ligues souhaiteraient que le règlement des concours nationaux, etc… soit identique aurèglement des championnats de France afin de faciliter la tâche des arbitres qui de plus, connaissentsouvent des difficultés liées à la configuration du terrain et au nombre insuffisant d’arbitres.- Tarif des mutations est-il fixé et la formation de discipline est-elle acceptée ?(Antilles-Guyane)La question du tarif des mutations sera évoquée lors du prochain Comité Directeur. Il a étéproposé : 50 € dont 20€ pour la FD, 20 € au Comité et 10€ à la Ligue.Par ailleurs, une formation disciplinaire aura bien lieu en Antilles - Guyane.- Tarif et montant des récompenses pour les concours régionaux. (Poitou - Charentes)L’organisateur en question ne respecte pas le règlement et doit se conformer auxrecommandations de sa Ligue, qui lui rappellera à nouveau les textes. En dernier recours, ce problème peut être de la compétence de la Commission de Discipline.- Pourquoi le partage est autorisé pour les concours nationaux et interdit pour les autres compétitions ? (Franche-Comté)Dans ce cas encore, les joueurs ne comprennent pas cette exception.La question sera posée au Comité directeur.- Affiliation des clubs :Le Décret du 25 juillet 2015 a modifié l’article L. 121-4 du Code du Sport qui prévoit désormais que« l’affiliation d’une association sportive par l’Etat en application de l’article L.131-8 vaut agrément »Dès lors, les clubs n’ont plus besoin de formuler des demandes d’agrément spécifique, puisqu’ils l’obtiennent d’office en étant affiliés à la FFPJP.V.
SUJETS DEBATTUS PAR LE COMITE DIRECTEUR:
LE PRESIDENT indique que, outre les questions qui ont été abordées au fil des débats, le Comité Directeur a traité les sujets suivants sur lesquels il donne les informations nécessaires.
A) CHAMPIONNATS DE FRANCE: (Voir V. du CR du Comité Directeur)
B) COUPE DE FRANCE DES CLUBS : (Voir VI. du CR du Comité Directeur)
C) DISCIPLINE : (Voir X. du CR du Comité Directeur)
D) ARBITRAGE : (Voir VII. du CR du Comité Directeur)
E) CNC : (Voir VII. du CR du Comité Directeur)

Etaient également présents l’USEP, représentée par son président Jean-Michel SAUTREAU et son directeur,l’UNSS représentée par Jérôme GILOT et le Ministère des sports par Monsieur Pierre Emmanuel PANIER dela Direction des Sports.Un projet de convention a été évoqué avec l’U.N.S.S. et il est souhaité que nous puissions former de jeunes arbitres. Une première réunion de Commission Mixte nationale est planifiée le lundi 9 novembre2015 à Paris. La volonté est de mener rapidement la réflexion sur la pratique de la Pétanque en UNSS pourproposer un championnat national….
Peut-être en collaboration avec la FFSB.

Milieu Pénitentiaire : Le Ministère de la Justice a proposé le renouvellement de la convention nationale qui a été accepté et ceci afin de favoriser l’intervention de nos éducateurs dans le milieu carcéral.Dès la signature définitive, il sera possible de la faire redescendre au niveau des régions…
Des demandes de subventions ont été formulées auprès du CNOSF pour les actions Internationales et de développement de l’influence française dans le concert international. Selon leur retour, nous pourrions avoir le financement de quelques actions de promotion de la Pétanque en collaboration avec la FIPJP et la CMSB.
Les carnets de bord identiques à l’an passé seront adressés prochainement afin d’être dûment r enseignés et adressés ensuite au Ministère. Ils reprendront exactement les mêmes thématiques et il est obligatoire d’avoir un retour dans les délais qui seront indiqués dans le courrier, afin de pouvoir en donner la synthèse lors de la négociation de la convention d’objectifs avec le Ministère.
Un rendez-vous a eu lieu au Ministère en présence du Directeur des Sports M. MOSSIMAN, avec le Président et DTN du Sport-Boules afin d’envisager la « fusion » de la F.F.P.J.P. et de la Fédération des Sports Boules. Le but clairement présenté est de faire des économies en faisant plus avec moins ! Le Président,Alain CANTARUTTI ainsi que son homologue du Sport-Boules, Monsieur Philippe COQUET ont fait savoir que si un rapprochement pouvait être envisagé et développé par rapport aux actions communes actuellement menées (formation, équipements etc..), il ne pouvait nullement être étudié la fusion.
Les deux  DTN ont été invités à concevoir et à opérationnaliser les projets communs.Les deux Fédérations vont continuer à collaborer notamment dans le cadre de la C.M.S.B.
Formations : D.E : Les 9 candidats ont effectué leur premier regroupement pour les UC 1 et UC 2 désormais confiés au CREPS  d’Aix plutôt qu’au C.N.E.D.Plusieurs regroupements auront lieu en 2016 pour une certification prévue en mai.
BF 2 : Les formations auront lieu du 2 au 4 octobre et l’examen les 20 et 21 novembre 2015. Trois centres ont été retenus : Aix en Provence, Bassens et Bellerive.
Un Brevet Professionnel Sports de Boules est à l’étude. Dans le cadre de la réforme du Brevet Professionnel (Réduction du nombre d’UC à 4) et de la rédaction du nouveau plan de formation fédéral,une réunion est planifiée au CREPS le 2 octobre avec Lionel ABERT, en charge de ce dossier à la FFSB. (Une réunion avec Yannick RENOUX du Ministère est planifiée le jeudi 26 novembre 2015 à Paris pour poser les bases de ce futur diplôme)
La direction académique de l’Eduction Nationale de l’Aude remercie solennellement la F.F.P.J.Ppour la signature de la convention USEP/CD 11 avant la finale du Championnat de France Triplette àNarbonne et ce devant plus de 3 000 personnes.
Haut-Niveau :Les sélections pour les compétitions Internationales ont été effectuées :-
Championnats d’Europe à Alben en Bulgarie du 25 au 27 septembre : MM. LOY, LACROIX,HUERAU et ROCHER-
Coupe des Confédérations du 15 au 18 octobre en Nouvelle-Calédonie : MM.LEBOURSICAUD, LOY, LACROIX et SUCHAUD-
Championnats d’Europe Espoirs Féminine et Masculin du 16 au 18 octobre à Nieuwegeinaux Pays-Bas. Féminines : Mmes LAPOUTGE, BANDIERA, PEYROT et RODRIGUEZ Masculins : MM. VERZEAUX, CIAVATTA, AMOURETTE, et BONETTO
Championnats du Monde Jeunes et Féminines à Bangkok en Thaïlande du 31 octobre au 3novembre :
Jeunes : MM. MOLINAS, DJOUKITCH, DOERR et AZEVEDO
Féminines : Mmes BANDIERA, D’ISIDORO, HERLEM et MAILLARDVI.
DIVERS :
Courriers :-
Boule Saintoise (13) : devant la baisse des effectifs, ce club souhaite pouvoir délivrer des licences temporaires à moindre coût.Le courrier est adressé au CD 13-
Millau : Le Président du CD 12 est revenu sur la disparition du Mondial. Pour l’essentiel dû à de nombreux actes d’incivilités, la décision d’arrêt semble définitive malgré l’intervention du Président fédéral auprès de la Mairie.-
CD 47 : Suite à ce courrier, il a été précisé la saisie des championnats départementaux et des championnats de ligue, pour l'attribution des points. La règle est la même pour les deux championnats soit :- Pour un championnat départemental : s’il y a plusieurs qualificatifs, le nombre d'équipes prispour la saisie du championnat départemental sera la moyenne de tous les qualificatifs dans la même structure de composition d'équipes ;-
Pour un championnat de ligue : s’il y a plusieurs qualificatifs ou un seul qualificatif, le nombre d'équipes pris pour la saisie du championnat de ligue sera la moyenne de tous les qualificatifs de tous les comités dans la même structure de composition d'équipes.-

Mise en place d’un groupe de travail pour la réforme et la gouvernance :-
Comité Directeur : Alain CANTARUTTI, Yvon DELCHET, Michel DESBOIS, Jean-Louis RIZZO,Bernadette TROUBAT- Conseil des Ligue : Lucette COSTE, François KURTZ, Michel LE BOT, LACROIX, Jean-Marie MARAUX, Daniel MIARD, Patrick TASTET- Comités : Éric EVRARD La réunion est prévue le samedi 31 octobre. Les candidats suivants ne sont pas disponibles à cette date : Joseph CANTARELLI, Laurent ROUGIER, ils ont donc été retirés de la liste. Licences temporaires :Il a été évoqué leur avenir qui pourrait être modifié par exemple en créant de véritables licences.
Ce point sera étudié par le Comité Directeur lors de sa prochaine réunion.

(La séance est levée à 12 h 00)
                       


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