Congrès 2016 (projet)

 

Projet de Compte-rendu du 47ème Congrès du CD89 FFPJP

Samedi 19-11-2016, Immeuble le 89, Auxerre



1/ Ouverture de la réunion à 8h30. Pointage des clubs :

39 Clubs sur 41 sont représentés. A noter la présence, à l'invitation du Président, des futurs dirigeants de 3 nouveaux clubs qui vont s’affilier FFPJP en 2017, Avallon, Charbuy et Héry. Bienvenue à ces 3 nouveaux clubs !

Absents Excusés : l’Adjoint aux Sports de la mairie d’Auxerre, le Président du CDOS 89.                        

M. Patrice Gay, membre du CD89 qui nous rejoindra en début d’après-midi.                                              

M. Alain Bultez, Président de la commission de discipline, démissionnaire.                                                                                                                                                     

2/ Ouverture de l’AG  par le Président Patrick Krewiss

Le Président salue la présence de Mme Cayzac, représentante du Conseil Départemental (Direction des sports, en charge du prêt de véhicules) et de Joël Plaut, Président de la Ligue de Bourgogne.                                                                                           

Fait observer une minute de silence en mémoire des pétanqueurs disparus en 2016 et des victimes des attentats.

Le PV 2015 est approuvé à l’unanimité.  3 nouveaux clubs, Héry, Charbuy, Avallon rejoindront le CD89 FFPJP en 2017                                   

Infos Ligue de Bourgogne, les élus actuels prolongent jusqu’au 18 mars, date de la disparition des ligues de B et FC. Prochaine réunion de travail le 07/12/2016.                                                                                    

Élections : présente les modalités des différents scrutins du jour :                                                                    

1/ élection du nouveau bureau qui choisira un Président du CD89 pour la période 2017/2020,                                                         

2/ élection de 3 grands électeurs et membres de la future ligue BFC,                                                               

3/ désignation de 3 suppléants pour l’entité territoriale Bourgogne

2-1 Questions écrites des clubs : 

Néant   

2-2 Infos diverses :

              - Étuis licences, à nouveau offerts par le Cr Mutuel.                                                                                         

              - Projet locaux CD, attente réponse de la mairie d’Auxerre.                                                              

              - Championnat Départemental des Clubs : remercie les clubs hôtes avec des repas à des prix attractifs. Modification au règlement suite difficultés rencontrées dans l’Yonne avec interdiction d’intervertir des équipes dans un même club et/ou une même division.                                                                  

               - Concours « sauvages » : le Président revient sur la question des concours « sauvages » qui entrent en concurrence des officiels et évoquent la possibilité de sanctions pour les joueurs participants.

                - Félicite et remercie le Stade de Sens pour l’excellente organisation des phases finales CDC ainsi que  l’ES Appoigny pour les championnats de Bourgogne, très réussis malgré des conditions climatiques difficiles.                                                                                                      - Félicite les championnes et vice-championnes de France ainsi que toutes les joueuses, joueurs et Clubs qui ont brillé dans les différentes compétitions en 2016. L’Yonne  été brillamment représentée en maintes occasions !

2-3 Remerciements particuliers :

Remercie Laurent Chapotot pour le travail réalisé sur le site web du CD89 et pour le développement des relations avec  la Presse nationale spécialisée (Planète Boules) et quotidienne locale (Yonne Républicaine), ainsi que messieurs F. Serré et Guy Connat pour leur mission de  vérificateurs aux comptes.


3/ Intervention de Joël Plaut Président de la Ligue 

"Incontestablement, l’Yonne est aujourd’hui au sommet sportif de la Ligue de Bourgogne avec ses titres nationaux, ses résultats en championnats de ligue, le Stade Auxerrois club numéro 1 en Bourgogne, le 2ème joueur au classement individuel par points, les féminines en championnat national des clubs, etc. ….  Bravo aux joueurs et aux dirigeants, clubs et comité de l'Yonne, et encore merci pour les excellents championnats de Bourgogne organisés par l'ES Appoigny".                                                                                                                   

"Ligue BFC, le 18 mars, élections des grands électeurs et du bureau, pas de changement au niveau sportif en 2017. Mais les équipes qualifiées au titre de la Ligue représenteront désormais la BFC sous de nouvelles couleurs".                                                                            

"Bravo à Migennes de continuer à faire un National Jeunes, c difficile sportivement et économiquement. Penser à transmettre vos dossiers de subvention régionale dans les délais".                       

Remise à Serge Leplat du diplôme pour sa médaille du mérite national décernée fin 2015 …              

Remise du trophée du meilleur Comité de la Ligue de Bourgogne à l’Yonne eu égard aux résultats exceptionnels obtenus en 2016 !

Joël Plaut conclue son intervention en annonçant "qu’il quitte la région et cesse donc ses fonctions de Président de la Ligue de Bourgogne. Il briguera un mandat national à la fédération. Il soutiendra la « liste » de Michel Dubois". Patrick Krewiss le remercie pour le travail accompli avec le CD89 et l’aide apportée. Il lui remet la médaille d’argent du CD89.


4/ Rapport du Secrétaire (M. Fernand Brette) 

Voir document annexe 1 remis en séance. Le rapport est approuvé à l’unanimité


5/ Intervention de Mme CAYZAC _(Conseil Départemental 89)

Rappelle les règles du prêt des véhicules en insistant sur l’importance du respect des délais, de la précisions des infos et du respect de l’organisation, avec un interlocuteur unique pour le CD89, M. Philippe VACAVANT. Les clubs et comités doivent respecter strictement ces règles s'ils veulent continuer à bénéficier du prêt de véhicules.


6/ Rapports du trésorier (Mme Martine KREWISS) et des vérificateurs aux comptes (M. Guy Connat et M. Francis Serré)        

Voir document annexe 2 remis en séance. Le rapport est approuvé à l’unanimité après validation par les vérificateurs aux comptes et quitus donné à la trésorière du cd89. La confiance est renouvelée aux deux vérificateurs aux comptes pour les 2 années à venir.

6-1 Présentation du budget 2017 (Martine Krewiss)

Le projet de budget est accepté à l’unanimité. Voir document annexe 3 remis en séance


7/ Rapport de la Commission d’arbitrage (Serge Leplat)

Voir en annexe 4 le rapport de Serge Leplat qui annonce sa fin de fonction à la Présidence de la Commission d’arbitrage. Dominique Durindel devrait prendre la suite.

 

8/ Rapport de la Commission » jeunes » (Jean Philippe Gabillault)

Merci aux clubs qui ont organisé des concours jeunes malgré le peu de succès obtenu.                                                            

Conseil : Eviter avril mai juin en raison des nombreuses compétitions fédérales … et les vacances de juillet-aout (!)                                

Rappel des résultats aux France Jeunes avec une équipe en 1/2 finale de la Coupe de l’avenir et du CRC Jeunes avec une équipe de l’Yonne finaliste.                                                                              

Rappelle l’existence et souligne le travail des écoles de pétanque et des pôles jeunes du département avec, en particulier, nos 2 Écoles de pétanque labellisées, Senan 2* et Migennes 3*. Des projets sont également en cours de réalisation à Sens (Stade Sénonais) et à Champigny.

Formation et diplômes BF1,… une formation sera organisée le 14 janvier 2016 à partir de 9h30. Prérequis, avoir suivi la journée d’initiateur.     Remercie les membres de la Commission Jeunes pour le travail effectué ces dernières années et annonce qu’il quitte le CA du CD89 et met fin à ses fonctions de Président . Patrick Krewiss le remercie également pour le travail effectué ces dernières années.     


9/ Principales questions de la salle :


Qu1 : des concours jeunes en mars ? Est-ce raisonnable ? Le climat ?                                                                                                

RE CD89 (Jean Philippe Gabillault)  : Oui mais l’intérêt, c'est que cette date précède les championnats. Il n’y a pas de solution miracle … car il faut aussi que les parents soient disponibles pour accompagner les gamins.                           

Qu2 : les modifications de statuts, pourquoi nous impose-t-on de modifier les statuts des Clubs ?        

RE CD89 (Patrick Krewiss): C la loi + les directives de la fédération … une mise en conformité.                                           

Qu3 : pourquoi ne peut-on pas organiser de concours à pétanque les jours de championnats et qualificatifs au Jeu Provençal ?              

RE CD89 (Laurent Chapotot) : à la demande de la fédération, le CD 89 entend promouvoir le JP et protège donc ces championnats pour favoriser la participation. Le succès du dispositif en 216 et les résultats obtenus nous encouragent à poursuivre dans cette voie.                                                                                             

Qu4 : Validité des certificats Médicaux ?                                                                                                           

RE CD89 (Patrick Krewiss): on se dirige vers une validité de 3 ans, avec une déclaration annuelle du licencié. Des précisions seront apportées lors du congrès national de Caen en janvier 2017. Quoi qu’il en soit, on exige toujours un certificat médical pour 2017.


10/ Rapport de la commission de discipline (Laurent CHAPOTOT)

RAS, seuls 2 avertissements ont été délivrés par le Président en 2016 pour "comportement inapproprié" sur les terrains.


11/ Adoption des nouveaux statuts et modifications au règlement intérieur du CD89

Les documents ont été adressés avec la convocation, 3 nouvelles modifications sont présentées et commentées  en séance Les modifications sont approuvées par l’Assemblée Générale avec 1 abstention (Chatel-Censoir).          

                                                                 

12/ Réponses aux questions écrites                                                                                                                                                                                     Néant

13/ Élection du CA du CD89 2017-2020

13 candidatures reçues dans les délais réglementaires (voir liste en annexe). 1 candidature hors délais, M. Jean Luc Segado, Stade Auxerrois. 15 postes à pourvoir.                                                                                                                                                                                                    Ces 14 candidats sont donc élus avec approbation unanime des Présidents de Clubs.

Patrick KREWISS est proposé par le nouveau bureau pour la présidence.                                                                                                         Proposition approuvée à l’unanimité par les présidents de clubs.     

Laurent CHAPOTOT Martine et Patrick KREWISS sont désignés grands électeurs pour l'élection du Président de la future Ligue BFC et candidats pour représenter le CD89 dans cette instance.

Dominique Durindel, Frédéric Valenti et Salvador Jimenez sont nommés suppléants au niveau de l’entité territoriale Bourgogne.                     Ces différentes nominations sont approuvées à l’unanimité par l’assemblée des Présidents .

14/ Projets 2017

Championnats de France, idem sauf que nous aurons 2 équipes qualifiées pour les DOUB F et TRIP F, les championnats de Bourgogne se dérouleront dans le CD21, les Bourgogne JP dans le CD71.

-          Commission de discipline : composition inchangée sauf remplacement du président, à désigner par le nouveau CA du CD89.

-          Commission électorale : idem sauf Francis Serré qui remplace Mme Dominique Larché, démissionnaire,

-                   -          Championnat Départemental des Clubs Vétérans : au vu du nombre de clubs intéressés, cette nouvelle compétition sera mise en place en 2017, avec 1 rencontre par journée (apm). Le comité vérifiera les règles de cumul interclubs (20 joueurs ou 20  vétérans ?)   

                -        Acquisition d'un local pour le CD89: poursuite des recherches, en attente d'une réponse de la Ville d'Auxerre.                         

                -        Demandes de licences par transmission des bordereaux et validation par les clubs (pour les renouvellements simples uniquement). Procédures inchangées pour les autres cas (mutation, changement de catégorie, …)

-                   -       SVE : Saisine par Voie Électronique FFPJP suite à décret.                                                                                                                                 Conformément aux dispositions du décret n°2015-1404 du 5 novembre 2015 possibilité de cette nouvelle procédure mais la saisine par écrit restera toujours possible (voir en annexe 5 note jointe au CR).   

 15/ Chancellerie, Remise de récompenses

Remise des récompenses aux meilleurs joueurs 2016 par catégorie et aux Championnes et Vice-Championnes de France. Des diplômes et récompenses sont également remis à plusieurs dirigeants et serviteurs de la pétanque comme, entre autres, les médailles d’Or FFPJP pour André Belsamini et de Bronze FFPJP pour Philippe Thiébaut, tous deux licenciés de la Boule du Centre d’Ancy le Franc.

 

16/ Établissement du calendrier des compétitions 2017

Le calendrier est établi dans les conditions habituelles. A noter les concours organisés par nos 3 nouveaux clubs (Avallon, Charbuy, Héry) et la création du Régional de la Ville de Sens, les 29 et 30 juillet.


L’ordre du jour étant épuisé, le congrès est  clos à 19h15.

 

Fait à Sens, le 21 novembre 2016,



Le secrétaire de Séance                                                                   Le Président du CD89 FFPJP

 

Laurent CHAPOTOT                                                                           Patrick Krewiss

 

 

Documents annexes :

-          Annexe 1 rapport 2016 du secrétaire

-          Annexe 2 rapport 2016 du trésorier

-          Annexe 3 budget prévisionnel 2017

-          Annexe 4 rapport 2016 commission d’arbitrage

-          Annexe 5 note SEV




ANNEXE 5: SAISINE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE


Ø  Droit de saisine de la fédération par voie électronique (à insérer dans le règlement intérieur de la FFPJP)


Conformément aux dispositions du décret n°2015-1404 du 5 novembre 2015 relatif au droit des usagers de saisir l’administration par voie électronique, la FFPJP met en place une adresse électronique spécifiquement dédiée à la réception de toute saisine par voie électronique (SVE) entrant dans le champ d’application de ce décret.

Le droit de SVE concerne les demandes adressées à la FFPJP entrant dans le champ de ses missions de service public.

La saisine par voie électronique prend la forme d’une demande, d’une déclaration, d’un document ou d’une information. Elle est adressée par courriel à l’adresse spécifique sve@petanque.fr, téléservice opérationnel mis en place pour rendre ce nouveau droit effectif. L’expéditeur devra mentionner son nom et son prénom, le cas échéant la dénomination de l’association ou de la société sportive demandeuse, ses adresses postale et électronique. En contrepartie de tout envoi de demande, de déclaration, de document ou d’information sur cette adresse électronique, un accusé d’enregistrement sera adressé à son destinataire. Celui-ci (envoyé dans un délai de 10 jours ouvrés) ne pourra en aucun cas préjuger de la complétude ou de la recevabilité du dossier en cause, notamment de l’examen à venir des pièces fournies ou à fournir.

La voie électronique ne se substitue pas aux autres modes de saisine, notamment l’envoi postal qui reste possible, sauf mention spécifique contraire prévue dans la règlementation fédérale.

L’envoi par voie électronique de toute demande, déclaration, document ou information sera adressé en priorité aux services compétents, suivant les dispositions réglementaires fédérales en vigueur et suivant les préconisations des services administratifs fédéraux.








Annexe 4: Rapport 2016 du Président de la Commission d'Arbitrage du CD89

Rapport Arbitrage CD89 2016.jpg
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